top
Xolido | Líder en soluciones para la Transformación Digital de Firma electrónica, Comunicaciones certificadas e Identificación electrónica
espace restreint
Français  
  • Langue  
  • - Espagnol
  • - Anglais
  • - Français
Rechercher
Fermer
 
Xolido | Leader en solutions pour la transformation numérique de la signature électronique, des communications certifiées et de l'identification électronique
  • Cerrar

  • Xolido

  • Produits Xolido

  • XolidoSign

  • Cas d'utilisation

  • Contact et assistance

  • Qui sommes nous

  • Área reservada

  • À propos de Xolido

  • La raison d'être de Xolido

  • Votre requête / problème

  • Formules et tarifs

  • Abonnements

  • Sectores y usos

  • XolidoSign Desktop

  • XolidoSign Professional

  • XolidoSign Corporate

  • XolidoSign Gateway

  • Communauté XolidoSign

  • Questions fréquentes

  • Questions fréquentes XolidoSign Desktop

  • XolidoSign

  • Xolido Notify

  • Xolido Identify

    Avis juridique

    GÉNÉRAL :

    XOLIDO SYSTEMS, S.A.(ci-après XOLIDO)

    Société de nationalité espagnole inscrite au Registre du Commerce de Valladolid, Tome 949, Feuillet 17, Section 8, Feuille VA-12523, Inscription 1ère, dont le siège social et les bureaux centraux sont situés C/ Pío del Río Hortega, 8, 2ème étage, Bureau 7 à Valladolid - Espagne, code postal 47014, N.I.F. A47473616 et V.A.T. ESA47473616, adresse e-mail info@xolido.com, téléphone +34 983 298 272 et fax +34 983 298 205, est la titulaire des portails internet hébergés sous les domaines xolido.com et xolidosign.com.

    L’accès et/ou l’utilisation des Portails est totalement libre et volontaire pour les Utilisateurs, acceptant sans réserve chacune des Clauses Générales publiées par XOLIDO dès le moment où l’Utilisateur accède à ces Portails, ainsi que, le cas échéant, les Conditions Particulières établies pour les modifier, les compléter ou les remplacer.
    Par conséquent, l’Utilisateur doit lire tant les Conditions Générales que les Conditions Particulières avant d’utiliser tout service des Portails, sous sa pleine responsabilité.

    Certains Contenus et/ou Services des Portails peuvent ne pas être accessibles sans enregistrement préalable et/ou paiement du montant correspondant établi dans les Conditions Particulières relatives à ces Contenus et/ou Services, mises à disposition des Utilisateurs.

    Certains sites web de xolido.com et xolidosign.com, qu’il s’agisse de xolido.com/"nom", "nom".xolido.com, "nom".xolido.com/"nom", xolidosign.com/"nom", "nom".xolidosign.com et "nom".xolidosign.com/"nom" ou d’autres liés à xolido.com et xolidosign.com, peuvent être régis par des conditions d’utilisation spécifiques, qui seront considérées comme acceptées par l’Utilisateur dès l’accès à ces sites. L’utilisateur doit donc lire les conditions d’utilisation de ces sites web.

    XOLIDO permet aux Utilisateurs de naviguer sur les Portails, en accédant à leurs Contenus et/ou Services tant qu’ils respectent les présentes Conditions Générales et, le cas échéant, les Conditions Particulières établies.

    XOLIDO mettra à disposition des Utilisateurs cet Avis afin qu’ils puissent y accéder préalablement, se réservant le droit de modifier unilatéralement les Conditions Générales ou Particulières à tout moment et sans préavis. Il est donc recommandé à l’Utilisateur de les lire à chaque utilisation des Portails ou de leurs services.

    XOLIDO se réserve en tout cas et sans préavis le droit de modifier ou supprimer le contenu, le design, la structure et tout autre élément qu’elle juge opportun concernant ces Portails ou tout autre Site. XOLIDO ne sera en aucun cas responsable des modifications, suppressions ou altérations des contenus, designs, etc. des Portails ou de tout Site.

    LES CONTENUS DE CES PORTAILS, DE LEURS SERVICES OU DES SITES PEUVENT ÊTRE GÉNÉRÉS PAR LES UTILISATEURS. XOLIDO NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES ÉVENTUELLES VIOLATIONS DES DROITS DE TIERS PAR LES UTILISATEURS. LES DONNÉES ET IMAGES QUE LES UTILISATEURS INCLUENT DANS LES PORTAILS SONT SOUS LEUR ENTIÈRE RESPONSABILITÉ, ET ILS DOIVENT PRENDRE EN COMPTE LES DROITS DES TIERS LORSQU’ILS DÉCIDENT D’Y INCLURE DES DONNÉES, IMAGES OU TOUTE AUTRE INFORMATION.

    ACCÈS ET UTILISATION DE CE PORTAIL :

    XOLIDO offre gratuitement aux Utilisateurs l’accès à ces Portails et leur utilisation, tant qu’ils ne contreviennent à aucune réglementation ni aux présentes Conditions Générales ou Particulières établies le cas échéant.

    Cependant, certains services de ces Portails peuvent être accessibles uniquement après enregistrement/abonnement préalable et/ou paiement d’un prix tel qu’indiqué dans les Conditions Particulières relatives à ce service.

    ACCÈS ET UTILISATION DE CE PORTAIL : Enregistrement des Utilisateurs.

    Ces Portails peuvent contenir certains services réservés exclusivement aux Utilisateurs enregistrés.

    En cas de demande d’un identifiant et mot de passe, l’Utilisateur s’engage à les conserver pour une utilisation future.

    L’identifiant et le mot de passe peuvent être fournis à l’Utilisateur ou définis par lui-même, auquel cas il ne pourra pas choisir des mots ou expressions injurieux, contraires à la loi, aux marques, noms commerciaux, etc.

    L’attribution peut être automatique selon la disponibilité des identifiants.

    L’Utilisateur doit faire un usage diligent de ses identifiants et ne pas les partager, et informer XOLIDO en cas de perte ou d’accès non autorisé.

    ACCÈS ET UTILISATION DES PORTAILS : Utilisation correcte.

    L’Utilisateur doit faire un usage correct des Portails conformément à la loi, aux bonnes m½urs et à l’ordre public.

    Il s’abstiendra d’utiliser les Portails à des fins illicites ou nuisibles.

    Il s’interdit toute action pouvant endommager ou surcharger les services.

    ACCÈS ET UTILISATION DES CONTENUS.

    L’Utilisateur s’engage à :

    • Ne pas utiliser les contenus de manière illégale ou contraire à l’ordre public.
    • Ne pas les reproduire ou distribuer sans autorisation.
    • Ne pas supprimer les mentions de droits de XOLIDO.

    UTILISATION DES SERVICES ET POLITIQUE ANTI-SPAM.

    L’Utilisateur s’engage à respecter la politique anti-spam de XOLIDO.

    • Ne pas envoyer de publicité non sollicitée.
    • Ne pas envoyer de chaînes de messages.
    • Ne pas utiliser les listes de distribution à des fins commerciales non autorisées.

    Les utilisateurs peuvent signaler les messages non sollicités via : Voir processus

    LIENS VERS LES PORTAILS.

    Toute personne créant un lien doit respecter certaines règles :

    • Le lien ne doit pas reproduire les contenus.
    • Il doit pointer vers la page d’accueil.
    • Il ne doit pas encadrer les contenus dans des frames.
    • Il ne doit pas induire une relation avec XOLIDO.
    • Il ne doit pas utiliser les marques de XOLIDO.
    • Il ne doit pas contenir de contenus illicites.

    Le lien n’implique aucune relation avec XOLIDO.

    PROTECTION DES DONNÉES.

    XOLIDO met à disposition une politique de protection des données.

    Cliquez ici

    UTILISATION DES COOKIES.

    XOLIDO peut utiliser des cookies pour faciliter la navigation.

    L’utilisateur peut configurer son navigateur pour les refuser.

    RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR.

    L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation des Portails.

    EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ.

    XOLIDO n’est pas responsable des données ou transactions des utilisateurs.

    L’utilisation des Portails est sous la responsabilité de l’Utilisateur.

    JURIDICTION.

    Ces conditions sont régies par le droit espagnol. Les tribunaux de Valladolid seront compétents.

    Xolido Systems

    Produits Xolido

    • XolidoSign
    • Xolido Notify
    • Xolido Identify

    XolidoSign

    • XolidoSign Desktop
    • XolidoSign Professional
    • XolidoSign Corporate
    • XolidoSign Gateway
    • Communauté XolidoSign
    • Télécharger GRATUITEMENT XolidoSign Desktop
    • Essayer GRATUITEMENT XolidoSign Professional
    • Vidéos

    Infrastructure informatique et services en nuage

    • Systèmes et infrastructure informatique

    Contact et support

    • Votre demande / incidence
    • Plans et tarifs
    • Bulletin d'information Xolido
    • Abonnements
    • Questions fréquentes:
      • XolidoSign Desktop
      • XolidoSign Professional et Corporate

    Qui sommes-nous

    • À propos de Xolido
    • La raison d'être de Xolido
    Español - English - Français
    • ©2001-2026 - Avis juridique - Confidentialité - Politique de cookies - Plan du site
    LinkedinFacebookTwitterYouTube